Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Raison sociale : PlombierManosque.fr

Forme juridique : [À compléter - Auto-entrepreneur / SARL / etc.]

Siège social : [Adresse complète à Manosque]

SIRET : [Numéro SIRET à compléter]

TVA intracommunautaire : [Numéro TVA si applicable]

Contact

• Téléphone : 04 XX XX XX XX
• Email : contact@plombiermanosque.fr
• Site web : https://plombiermanosque.fr

Directeur de publication

Nom : [Nom du dirigeant]

Qualité : Gérant

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur - ex: OVH, Vercel, Netlify]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

Site web : [URL de l'hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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Marques et logos

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4. Protection des Données Personnelles

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• Par téléphone : 04 XX XX XX XX
• Par courrier : [Adresse postale complète]

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5. Cookies

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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7. Liens Hypertextes

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8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Informations Professionnelles

Qualifications professionnelles

Métier : Plombier-Chauffagiste

Pays d'obtention : France

Qualification : [CAP/BEP/Bac Pro/autre à compléter]

Assurance professionnelle

Compagnie d'assurance : [Nom de l'assureur]

Numéro de police : [Numéro de contrat]

Couverture géographique : France / Zone européenne

Garantie décennale

Assureur : [Nom de l'assureur garantie décennale]

Numéro de police : [Numéro de contrat]

10. Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.

À cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation.

Médiateur de la consommation : [Nom du médiateur]

Site web : [URL du médiateur]